Cette troisième édition du commentaire de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, intégralement rédigée par des juges fédéraux, s’inscrit dans la même ligne que celle des éditions précédentes: offrir…
Cette version complétée et mise à jour du commentaire le plus complet de la loi sur l’égalité entre femmes et hommes est, dans la droite ligne des précédentes, très documentée et riche des expériences…
Alors que la famille n’a pas cessé d’évoluer, aucun ouvrage global permettant d’exposer tant les aspects juridiques, économiques, politiques, historiques que sociétaux n’était paru depuis longtemps.
Livres: Le pouvoir de direction de l’employeur — Concept, étendue et limites
Dans une thèse qui pourrait apparaître plutôt comme une somme, l’auteure revisite complètement l’article 321d CO, sous le double aspect d’un droit de l’employeur et d’une obligation de sa part, liée…
Le 1er janvier 2023 est dans la bouche de chaque intervenant et intervenante de la Journée de droit successoral 2022, en hommage au regretté professeur Paul-Henri Steinauer.
Zur Tragweite des Case Law in der schweizerischen Verfassungsrechtsprechung, Die Bedeutung von Präjudizien und Präjudiziellen Erwärgungen in der bundesgerichtlichen…
Ce guide, véritable bible de la rédaction et de la recherche, est une précieuse béquille quotidienne pour tout juriste débutant ou expérimenté. Il s’agit là d’une référence bien connue en Suisse…
La thématique abordée dans l’arrêt de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral du 18 novembre 2020 (ATF 147 IV 65) revêt une importance particulière…
Dans son étude, Jonathan Bory examine dans quelle mesure les rapports entre particuliers peuvent être régis par le principe de la liberté contractuelle, en évitant les dérives vers une «loi du plus…
