Service – Recensions

Plaidoyer

Revue des revues

Droit civil

Micaela Vaerini, Le point sur le droit des personnes physiques, la protection de l’enfant et de l’adulte – Période de mars 2022 à février 2023, RSJ 10/2023, p. 534 ss.

Cette revue…

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Revue des revues

Droit privé

Droit des successions et droits réels

Denis Piotet, Droit des successions et droits réels, JdT 2023 II 105

Le professeur de droit notarial Denis Piotet revient sur des arrêts…

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Livres: La marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel – Théorie générale et application en droit des étrangers
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Livres: La marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel – Théorie générale et application en droit des étrangers

Cette thèse neuchâteloise examine de manière approfondie la marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel. Elle s’articule en trois parties principales, les deux premières traitant…

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Livres: L’erreur judiciaire en matière pénale - Regards croisés sur ses contours et ses causes potentielles
Plaidoyer

Livres: L’erreur judiciaire en matière pénale - Regards croisés sur ses contours et ses causes potentielles

Qu’est-ce que l’erreur judiciaire? S’agit-il d’une notion figée? Quelles sont ses causes? Afin de répondre à ces questions, sur une thématique qui interpelle chacun tant elle est liée au sentiment de…

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Revue des revues

Droit pénal

Procédure pénale

Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…

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Droit pénal

Procédure pénale

Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…

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Droit pénal

Procédure pénale

Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…

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Livres: Commentaire romand – loi sur les avocats
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Livres: Commentaire romand – loi sur les avocats

Vingt ans après l’entrée en vigueur de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (LLCA), et douze ans après la 1re édition, cette 2e édition du Commentaire romand consacré à la loi sur les…

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Livres: Commentaire romand – loi sur le contrat d’assurance
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Livres: Commentaire romand – loi sur le contrat d’assurance

Créée il y a plus de cent ans – 1919! –, la loi sur le contrat d’assurance (LCA) originelle ne répondait plus aux exigences et aux besoins d’une loi moderne. En 2006, une révision partielle avait…

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Livres: Commentaire du contrat de travail
Plaidoyer

Livres: Commentaire du contrat de travail

Cette bible du contrat de travail en français, qui intègre les textes légaux connus (mais non nécessairement en vigueur) à la fin 2022, met à jour la première édition du commentaire du contrat de…

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