Livre: Commentaire du droit des successions, 2e éd.
Depuis l’entrée en vigueur du nouveau droit des successions le 1er janvier 2023, diverses questions demeurent pour les praticiens et praticiennes du droit quant à son application. Je les invite dès…
Livre: Petit commentaire LPD, Loi fédérale sur la protection des données
Issu de la collection du Petit commentaire de Helbing, cet ouvrage développe minutieusement la loi sur la protection des données. Jurisprudences, positions doctrinales et travaux préparatoires…
Le titre provocateur de l’ouvrage appelle à la circonspection en raison d’un terme galvaudé, la souveraineté, qui porte les relents du repli sur soi. C’est donc à bon escient que les premiers…
Droit public
Droit administratif
Florian Zihler, Wirkung des Beschlusses der Finanzdelegation der Bundesversammlung im Dringlichkeitsverfahren,
PJA 9/2023, p. 1067 ss.
Ce manuel présente le droit des sociétés, le droit comptable, les papiers-valeurs, les droits-valeurs et les titres intermédiés. Il décrit les principes généraux du droit des contrats, ainsi que plus…
Grâce à cet ouvrage, le lecteur pourra aiguiser ses connaissances de l’expertise en procédure. Le cadre général en matière civile et pénale est décrit avec une ouverture intéressante sur la recherche…
Cet ouvrage a d’abord une visée pédagogique et s’adresse principalement aux étudiant·e·s en droit. Or, sa présentation pragmatique pourrait également plaire aux praticiens qui auront accès aux…
Il existerait entre 80 000 et 100 000 associations en Suisse et, selon l’OFS, 44% de la population suisse participe à des activités associatives. L’index permet de s’orienter rapidement dans l’ouvrage…