L’auteur catégorise chaque élément devant faire l’objet de transformations, afin de modifier correctement un contrat de travail. Il distingue ainsi la modification des conditions de travail, des éléments contractuels et des éléments collectifs du rapport de travail. Dans la première, il sépare les éléments non contractuels, relevant plutôt du pouvoir d’instruction de l’employeur, de ceux auxquels les parties décident de donner un caractère contractuel (fonctions, rémunération, durée du travail et heures supplémentaires). Ensuite, les différentes manières de modifier, unilatéralement ou par accord, les éléments du rapport de travail d’essence contractuelle sont abordées, en particulier le délicat problème du caractère rétroactif. Enfin, il rappelle les règles de modification des conventions collectives et des contrats types de travail.
L’ouvrage, parfois critique, s’appuie sur une doctrine fournie et une abondante jurisprudence fédérale et cantonale. Il s’enrichit de tableaux synthétisant les questions à se poser avant de modifier un contrat, fort utiles aux praticiens.
L’avis de plaidoyer: très fouillée et complète, cette contribution sera un ouvrage de référence                       

La modification du rapport de travail

Aurélien Witzig
Zurich, Schulthess Editions romandes, 2014,
234 pages, 37 fr.