Successeur du fameux «Bussy/Rusconi», ce commentaire est régulièrement mis à jour, soit tous les neuf ans depuis 1996. Cette 5e édition a ainsi été actualisée au 1er janvier 2024.
Rappelons que cet ouvrage comprend les commentaires à la loi sur la circulation routière et à ses principales ordonnances d’application (règles de la circulation routière, taux limites d’alcool, signalisation routière, assurance des véhicules, admission des personnes et des véhicules à la circulation, exigences techniques et contrôle de la circulation), ainsi qu’à la loi sur les amendes d’ordre et à son ordonnance.
On y trouve même toutes les annexes à ces textes, à savoir notamment l’ensemble des panneaux de signalisation et des marques, de même que la liste des amendes d’ordre.
Le tout est couronné par un index d’une précision exemplaire, un outil de 220 pages d’une utilité primordiale!
L’avis de plaidoyer: Une part très importante de l’activité des tribunaux pénaux et administratifs est consacrée à cette matière. Aussi toutes les autres professions du droit sont concernées par ce domaine juridique. Vous avez un problème lié à la circulation routière? Voilà l’ouvrage essentiel qu’il vous faut!
Code suisse de la circulation routière commenté (CS CR), 5e édition
Yvan Jeanneret, André Kuhn, Cédric Mizel, Olivier Riske
Bâle, Helbing, 2024, 2692 pages, 298 francs
978-3-7190-4693-4
L’apparition d’internet et des technologies numériques ont fait émerger la possibilité de travailler à distance, loin des bureaux de l’entreprise. Cette nouvelle manière de travailler a amené son lot de questions spécifiques, pas toujours réglées dans la loi et pas encore par les tribunaux. L’on pense notamment aux problématiques liées aux assurances (quid d’un accident pendant son temps de pause à domicile?), aux instruments de travail (que doit payer l’employeur, si le télétravail fait suite à la demande du collaborateur?) ou encore aux horaires.
Thème particulièrement d’actualité, toutes les questions liées à la sécurité et à la protection des données, comme la surveillance de l’employé, sont abordées. Le télétravail transfrontalier, particulièrement complexe en raison des règles liées aux assurances sociales et à la fiscalité, fait l’objet d’un chapitre complet.
L’avis de plaidoyer: Quatorze docteurs en droit, professeurs et avocats ont contribué à cet ouvrage, apportant ainsi chacun leur spécialisation. Sujet encore peu traité dans la littérature, un livre complet à ce sujet est le bienvenu dans la bibliothèque du juriste spécialiste et du collaborateur en ressources humaines.
Télétravail, aspects juridiques et pratiques
Aurélien Witzig
Bâle, Helbing, 2024
272 pages, 68 francs
