Le Commentaire romand du Code de procédure civile, tout d’abord, constitue la deuxième édition du Code de procédure civile commenté. La première édition publiée en 2011, en parallèle de l’entrée en vigueur du CPC, reposait sur la doctrine et les développements jurisprudentiels cantonaux antérieurs à l’entrée en vigueur du CPC, lesquels sont, entre-temps, devenus en partie désuets. La doctrine et la jurisprudence fédérale abondantes ont en effet précisé de nombreuses notions, dans l’intervalle, ce qui a notamment permis d’uniformiser les pratiques cantonales dans l’application du Code unifié. Aussi, la mise à jour de cet ouvrage était devenue indispensable. Cela dit, cette deuxième mouture reprend scrupuleusement la structure d’origine. Les modifications apportées s’intègrent discrètement au texte d’origine, tout en respectant l’ancienne numérotation des notes marginales. La nouvelle édition tient compte des développements doctrinaux et jurisprudentiels jusqu’à la fin de mars 2018. Quant au texte légal commenté, il s’agit de la version en vigueur au 1er janvier 2018.
Le Commentaire pratique Actions civiles traite, quant à lui, plus spécifiquement des conditions matérielles et procédurales des principales actions civiles figurant dans le Code civil, le Code des obligations et la Loi sur la poursuite pour dettes et faillite. Sans vouloir se substituer aux commentaires de ces lois, qui abordent les problématiques de façon systématique et approfondie, il permet au juriste pressé de circonscrire rapidement les éléments de droit matériel et de droit procédural qui concernent une action particulière, tout en lui proposant une formulation des conclusions. Cette nouvelle édition reprend la structure de la précédente, mais se décline désormais en deux volumes, le premier concernant les actions découlant du CC et de la LP, le second étant réservé aux actions du CO. On y trouve également les actions les plus importantes en droit des sociétés, ainsi que l’action en enrichissement illégitime, lesquelles faisaient défaut dans la première édition. En outre, certaines actions plus spécifiques ont été ajoutées à la demande des praticiens. Cet ouvrage tient compte des modifications législatives et de l’état de la jurisprudence fédérale au 31 octobre 2018.
Enfin, l’ouvrage Actions successorales vise le même objectif que le CPra Actions, mais se concentre exclusivement sur les actions dans le domaine du droit des successions, qu’il traite de manière exhaustive et détaillée. En ce sens, il apporte un parfait complément au CPra Actions, en matière successorale.
Code de procédure civile
Commentaire romand, 2e éd.,
Bohnet, Haldy, Jeandin, Schweizer, Tappy
Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2019,
1979 pages, 398 fr.
Actions civiles
Commentaire pratique, 2 vol., 2e éd.
F. Bohnet (Ed.)
Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2019,
2184 pages, 298 fr.
Actions successorales
A. Eigenmann, A. Landert
Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2019,
255 pages, 128 fr.
