Livres: Les stipulations codifiées du droit suisse
Sommaire
Plaidoyer 06/2023
29.11.2023
Dernière mise à jour:
04.12.2023
Anaïc Cordoba
L’ouvrage débute par une réflexion générale et une perspective historique au sujet de l’autonomie de la volonté. Chaque stipulation fait l’objet d’un chapitre dédié, qui offre une présentation systématique. Le texte clair et concis est agrémenté de tableaux synthétiques et de schémas explicatifs. Le propos est enrichi de nombreuses références jurisprudentielles et d...
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AbonnementL’ouvrage débute par une réflexion générale et une perspective historique au sujet de l’autonomie de la volonté. Chaque stipulation fait l’objet d’un chapitre dédié, qui offre une présentation systématique. Le texte clair et concis est agrémenté de tableaux synthétiques et de schémas explicatifs. Le propos est enrichi de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales. Chaque partie dispose d’ailleurs d’une bibliographie spécifique.
Pour chaque stipulation, l’ouvrage propose des exemples qui, lorsque cela est pertinent, font l’objet de commentaires et d’explications. Le dernier chapitre traite de la formulation en anglais des stipulations examinées plus tôt et des implications en matière d’interprétation et de traduction des contrats rédigés en anglais. Un catalogue de stipulations en anglais complète l’ouvrage.
L’avis de plaidoyer: Un manuel incontournable pour les étudiants et très utile pour les praticiens.
Les stipulations codifiées du droit suisse – Limitation de responsabilité, Conditions, Clause pénale, Cession de créance, Reprise de dette, Solidarité, Porte-fort, Stipulation pour autrui
Sylvain Marchand
Bâle, Helbing, 2023
249 pages, 68 francs, 978-3-7190-4729-0