Livres: La société anonyme
Sommaire
Plaidoyer 06/2023
29.11.2023
Dernière mise à jour:
04.12.2023
Anaïc Cordoba
Ce guide couvre la vie de la SA, de sa fondation à sa dissolution. Il présente les règles en matière de capital-actions, les parties (actionnaires, administrateurs, directeurs, participants, créanciers, etc.) et les organes de la SA. Il traite des droits et des obligations des actionnaires et de certains aspects de droit comptable. L’ouvrage consacre un chapitre aux actions en responsabilité, notamment contre les administrateurs, et à d&r...
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AbonnementCe guide couvre la vie de la SA, de sa fondation à sa dissolution. Il présente les règles en matière de capital-actions, les parties (actionnaires, administrateurs, directeurs, participants, créanciers, etc.) et les organes de la SA. Il traite des droits et des obligations des actionnaires et de certains aspects de droit comptable. L’ouvrage consacre un chapitre aux actions en responsabilité, notamment contre les administrateurs, et à d’autres actions judiciaires de la vie quotidienne de la SA.
Les auteurs présentent le droit de la SA au 1er janvier 2023. Le guide pratique est enrichi par de nombreux exemples: cas pratiques, clauses types ou casuistique d’autorité administrative ou judiciaire. Les explications sont complétées par des conseils et des considérations pratiques tirés de la pratique des auteurs. En annexe, les auteurs proposent un modèle de statuts, ainsi qu’un modèle de certificats d’actions.
L’avis de plaidoyer: Un guide idéal pour les entrepreneurs, les investisseurs et les membres du conseil d’administration ou de la direction et leurs conseils.
La société anonyme
Xavier Oulevey, Jérôme Levrat
Genève, Schulthess, 2023
446 pages, 98 francs, 978-3-7255-8617-2