Livres: La procédure simplifiée
Sommaire
Plaidoyer 03/2019
21.05.2019
Guillaume Jéquier
La première partie de cet ouvrage contient un aperçu historique du procès social, qui décrit les buts et les principes encadrant désormais toute procédure simplifiée, ainsi qu’un chapitre sur le champ d’application de cette procédure, qui comprend une présentation complète et détaillée des cas pouvant se rencontrer dans la pratique. La seconde partie présente les caractéristiques g&ea...
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AbonnementLa première partie de cet ouvrage contient un aperçu historique du procès social, qui décrit les buts et les principes encadrant désormais toute procédure simplifiée, ainsi qu’un chapitre sur le champ d’application de cette procédure, qui comprend une présentation complète et détaillée des cas pouvant se rencontrer dans la pratique. La seconde partie présente les caractéristiques généralement prêtées à la procédure simplifiée, soit la simplicité, la rapidité et le moindre coût, au travers de ses spécificités (par exemple, la forme, le contenu et la motivation de la demande, les instruments de conduite du procès, la maxime éventuelle, la conciliation, l’exemption de frais).
Au terme d’un examen approfondi, l’auteur parvient à la conclusion que les différences entre procédures ordinaire et simplifiée sont, en réalité, moins grandes que présumées, tout en ne manquant pas de relever les véritables distinctions.
L’avis de plaidoyer: cet ouvrage sera utile tant aux chercheurs qu’aux praticiens, qui voudront déterminer la marge de manœuvre du juge et des parties en procédure simplifiée.
La procédure simplifiée
Michel Heinzmann
Genève, Schulthess, 2018,
428 pages, 118 fr.