Livres: Des ouvrages de référence par spécialité II
Sommaire
Plaidoyer 01/2023
02.02.2023
Dernière mise à jour:
06.02.2023
César Montalto
Contrairement à la plupart des autres domaines, le droit du bail, qui se veut pourtant simple, s’avère en réalité, et les praticiens en sont pleinement conscients, bien plus complexe qu’il n’y paraît. En fonction de la nature du litige, le procès sera régi tantôt par la procédure sommaire, tantôt en procédure simplifiée, voire selon les règles de la procédure ordinaire.
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AbonnementContrairement à la plupart des autres domaines, le droit du bail, qui se veut pourtant simple, s’avère en réalité, et les praticiens en sont pleinement conscients, bien plus complexe qu’il n’y paraît. En fonction de la nature du litige, le procès sera régi tantôt par la procédure sommaire, tantôt en procédure simplifiée, voire selon les règles de la procédure ordinaire.
La question cardinale de la preuve, que ce soit l’angle de son objet ou de son sujet, pourtant inhérente à chaque procédure judiciaire, en est d’autant plus délicate. Revient-il au tribunal ou aux parties d’établir l’état de fait et de proposer les preuves à l’appui? Quelle sera la maxime applicable?
L’auteur passe en revue les différents moyens de preuve ainsi que leur introduction en procédure, non sans s’attarder sur des questions par trop souvent négligées, comme le degré de la preuve. Il applique, moult exemples à l’appui, ces différents principes aux trois types de litiges les plus courants en droit du bail, à savoir le loyer, les défauts de la chose louée et la résiliation.
L’avis de plaidoyer : Cet ouvrage a le mérite de rappeler les grands principes qui gravitent autour de la place de la preuve tout en les transposant, non sans œil critique, au domaine des baux à loyers. Il s’avère être d’ores et déjà un incontournable pour tous les praticiens, qu’ils pratiquent ou non le droit du bail.
La preuve en droit du bail
Pascal Jeannin
Bâle, Helbing, 2022
636 pages, 117 fr., 978-3-7190-4620-0
