Plusieurs nouvelles contributions en droit de l’environnement ont été publiées ces derniers mois. C’est l’occasion de revenir sur trois d’entre elles, en particulier: un code annoté ainsi que deux monographies, représentatives de l’intérêt que porte la doctrine à ces sujets et de leur actualité – non seulement dans les débats de société, mais également sur le plan juridique.
Le désormais célèbre «Code annoté de droit suisse de l’environnement», d’Ariane Ayer et de Benoît Revaz, en est à sa 5e édition. Il illustre bien la variété des thématiques environnementales sous l’angle juridique. Cet ouvrage est précieux, car il constitue un recueil très complet des principales lois et ordonnances en matière de droit de l’environnement, classées par thème. Apprécié du praticien pour les renvois qu’il comprend, il présente aussi l’avantage de contenir de nombreuses références jurisprudentielles ainsi qu’une large bibliographie, qui facilitent grandement l’approfondissement de certains sujets. C’est donc un outil de travail à recommander tant pour ceux qui pratiquent le droit de l’environnement au quotidien que ceux qui n’y sont confrontés que plus rarement et qui trouveront dans cette contribution un panorama abordable facilitant l’approche de ce vaste domaine du droit.
L’ouvrage de Thierry Largey sur «Le statut juridique de l’air» pose les bases d’une théorie juridique de l’air, en qualifiant juridiquement cette notion avant de tracer les contours d’un régime légal global à lui appliquer. Il s’agit d’une étude ambitieuse, tant le sujet est à la fois simple (car connu de tous et vécu au quotidien), mais en même temps complexe, car difficilement saisissable en termes juridiques. L’étude relève que les droits d’usage de l’air doivent être redéfinis, car l’appréhension de l’air comme un bien commun est trop réductrice. Thierry Largey propose d’adopter une approche holistique, permettant de recentrer le débat sur le «système» de l’air (à savoir la somme des relations entre les êtres vivants, l’air et la biosphère). Il présente également de lege ferenda une façon de réguler ces droits d’usage et de les gérer dans les différents domaines du droit suisse concernés.
La contribution de David Boulaz, quant à elle, aborde «La protection du paysage». Sous un titre simple, l’étude se penche sur un domaine en réalité complexe, largement transversal, puisque la protection du paysage est assurée par des textes divers, issus de l’aménagement du territoire, de la législation agricole et des dispositions de protection de la nature. Les mesures prévues par ces différents textes varient, mais elles visent toutes la protection du même bien. L’auteur démontre également que les intérêts en jeu sont eux aussi relativement disparates, lorsqu’ils ne sont pas contradictoires. L’intérêt de cette contribution est d’offrir une approche globale de la protection du paysage au travers des différentes législations et de présenter le partage – parfois tortueux – des compétences dans ce domaine.
Droit suisse de l’environnement
Ariane Ayer, Benoît Revaz
Genève/Zurich/Bâle, Schulthess, 2017,
644 pages, 69 fr.
Le statut juridique de l’air
Thierry Largey
Berne, Stämpfli, 2017,
494 pages, 124 fr.
La protection du paysage
David Boulaz
Berne, Stämpfli, 2017,
588 pages, 114 fr.
