Les huit textes de cet ouvrage regroupent les contributions de la conférence annuelle de la Fondation pour le droit de l’art et du Centre du droit de l’art et explorent les risques majeurs liés aux transactions d’art. La notion de bonne foi et le devoir de diligence accru de l’acquéreur d’une œuvre y sont analysés, de même que la responsabilité des experts dans le cadre de ventes aux enchères et de gré à gré par le biais d’un intermédiaire. En outre, une contribution étudie la responsabilité du courtier, alors qu’une autre présente un état de la jurisprudence en matière d’entraide pénale internationale en lien avec des biens culturels.

L’ouvrage propose également un panorama de droit comparé des exigences imposées aux marchands d’art dans le cadre de la lutte contre le blanchiment, sans oublier d’aborder la question des biens spoliés et des biens coloniaux au travers de plusieurs exemples. Enfin, un article explore les œuvres et jetons numériques (NFTs) d’un point de vue technique et juridique.

L’avis de plaidoyer : Un ouvrage qui offre un état des lieux utile pour les praticiens et les chercheurs dans le domaine.

Transactions d’art
Risques et responsabilités
2e édition
Anne Laure Bandle (éd.)

Bâle, Helbing, 2023
174 pages, 48 francs, 978-3-7190-4636-1