Dès l’ouverture d’une procédure pénale, les efforts tendent à l’administration des preuves susceptibles de se prononcer sur les soupçons. C’est dire combien le sujet est central, raison pour laquelle l’introduction de l’ouvrage est naturellement consacrée à la notion de preuve.

Avant d’apprécier la force probante d’un élément, faut-il encore que celui-ci soit exploitable. Le traitement des preuves par les autorités est un thème fondamental faisant l’objet d’une contribution à proprement parler (§ 1). Il arrive que la preuve soit rapportée par des privés. Cette thématique méritait ainsi une contribution (§ 2).

À vrai dire, la preuve peut avoir été recueillie avant toute ouverture. C’est le cas lorsqu’une déclaration a été faite dans une procédure administrative soumise à des règles différentes. Quel est le sort d’une telle preuve? C’est la problématique abordée ensuite (§ 3).

Enfin, reste à savoir quelle suite donner à une appréciation litigieuse. C’est une question abordée dans le chapitre autour des voies de droit (§ 3).

L’avis de plaidoyer:
Attendu l’identité des auteurs,
Attendu la pertinence du sujet,
Attendu la didactique suivie,
Attendu la qualité des réflexions,
Par ces motifs: achetez ce livre!

Les preuves illicites en droit pénal
Katia Anne Villard (éd.), Fabio Burgener (éd.)

Bâle, Helbing, 2023
263 pages, 68 fr., 978-3-7190-4675-0