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Dans un arrêt du 26 février 2014, le TF avait accepté le recours de deux détenus de la prison de Champ-Dollon qui dénonçaient des conditions de détention contraires à l’art. 3 CEDH. Plus d’une année plus tard, la Haute Cour désavoue à nouveau la justice genevoise en acceptant le recours de deux prisonniers placés dans des cellules où ils disposaient de moins de 4m2 chacun. Dans le premier cas (ATF 1B_239/2015), le détenu en préventive avait été enfermé dans une cellule de 10m2 avec deux autres prisonniers. Le TF a jugé que ces conditions de détention n’ont pas été conformes aux standards minimaux durant 328 jours, entre le 7 décembre 2013 et le 19 novembre 2014. La Cour de justice genevoise estimait qu’en refusant de s’inscrire pour obtenir une place de travail, le détenu avait volontairement renoncé à améliorer ses conditions de détention. Selon le TF, la possibilité de sortir de la cellule pour travailler ne suffit pas à rendre les conditions de détention conformes à la CEDH. Le second cas (ATF 1B_152/2015) est plus grave encore puisque les conditions de détention ont été illicites durant 507 jours. Dans les deux cas, une indemnité de 3000 fr. a été allouée aux avocats des recourants.
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