Ces trois ouvrages permettent un survol de la procédure civile à l’aune des divers développements doctrinaux et jurisprudentiels intervenus depuis l’entrée en vigueur du Code de procédure civile unifié. Ils s’adressent en particulier aux étudiants ainsi qu’aux praticiens du droit désireux de cerner rapidement la matière et ses principaux enjeux.
L’ouvrage de David Hofmann et de Christian Lüscher reprend pour canevas l’ancienne édition, en y intégrant les acquis issus de la mise en œuvre de ce code durant plus de quatre ans. Il contient une approche systématique de la matière, en s’attachant à la structure du CPC. Les auteurs s’appuient sur les travaux préparatoires, en particulier les débats parlementaires à l’origine de l’adoption du code, et éclaircissent les problématiques soulevées. Les propos théoriques sont étoffés d’exemples et de schémas, qui guident le lecteur et synthétisent la matière. En outre, la consultation de l’ouvrage est facilitée par un double index numérique et alphabétique. Enfin, une table de concordance, entre les articles du CPC et ceux du projet, permet une meilleure compréhension des développements historiques proposés.
Le précis de Nicolas Jeandin et de Aude Peyrot est, de par sa structure et sa présentation, très pédagogique. Il traite lui aussi de la procédure civile en suivant la systématique du CPC. Certains mots-clés sont mis en évidence afin de guider la lecture. Si l’accent n’est pas particulièrement mis sur les derniers développements jurisprudentiels, en revanche, de nombreux renvois internes permettent une compréhension facilitée de la structure du code. De plus, des encadrés contenant des exemples ou des précisions sont proposés pour approfondir le sujet. En guise de conclusion, chaque chapitre se termine par des tableaux récapitulatifs qui schématisent la matière.
Enfin, la deuxième édition de l’abrégé de François Bohnet propose une approche plus pragmatique de la matière et se construit en trois temps. Tout d’abord, l’auteur présente le contexte dans lequel s’inscrit le CPC, avec un accent particulier sur les sources de la procédure civile. Puis, la première partie répond aux diverses questions qui se posent avant l’introduction d’une procédure, à savoir: où agir? qui va agir? comment agir? quand agir? ou encore: pourquoi agir? Finalement, la deuxième partie traite du déroulement du procès, jusqu’aux voies de recours et d’exécution. La procédure d’arbitrage n’est que brièvement abordée.
Les termes importants sont mis en relief par des caractères gras et la matière est présentée par ses ancrages constitutionnels et conventionnels. Elle est également illustrée par de nombreux exemples et des références jurisprudentielles. Dans les domaines où les cantons ont gardé la compétence de légiférer, l’auteur expose les solutions romandes et bernoises. Cet ouvrage apporte des réponses brèves et condensées aux questions soulevées, tout à fait dans l’esprit d’un abrégé.
Le Code de procédure civile
David Hofmann, Christian Lüscher
Berne, Stämpfli, 2e éd., 2015, 504 pages, 91 fr.
Précis de procédure civile
Nicolas Jeandin, Aude Peyrot
Zurich/Genève, Schulthess Editions romandes, 2015, 384 pages, 88 fr.
Procédure civile
François Bohnet
Bâle, Helbling Lichtenhahn, 2e éd., 2014, 350 pages, 89 fr.
